CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES

 

Article 1 - Application des conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente déterminent toutes les relations commerciales concluent entre le site internet www.realspiritus-coaching-performance.com (« nous ») et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet www.realspiritus-coaching-performance.com , dénommée ci-après « l'acheteur ». De ce fait, l’acte de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur à ces conditions générales de vente. Ces conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur www.realspiritus-coaching-performance.com à la date de votre commande. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par www.realspiritus-coaching-performance.com. Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment et sans préavis.

Article 2 - Caractéristiques des biens et services proposés

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site internet www.realspiritus-coaching-performance.com. Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d'un descriptif le plus détaillé possible. Les photographies du catalogue boutique sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs. Les caractéristiques des produits présentés peuvent être modifiées sans préavis par www.realspiritus-coaching-performance.com. "Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, le www.realspiritus.com est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données et le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée, vous vous interdisez notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur tout type de support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez."

Objet du Contrat

Le Contrat détaille les droits et obligations respectifs de Real spiritus accompagnement et de ses Clients dans le cadre de la vente et la réalisation, par Real spiritus accompagnement, de prestations de services d’encadrement et d’accompagnement dans le cadre d’activités sportives, physiques et de bien-être.

Le Client reconnait avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et déclare expressément les accepter intégralement et sans réserve dès lors qu’il signe le bulletin d’inscription ou s’inscrit sur le Site.

Toutes conditions contraires aux conditions générales de vente seront, à défaut d’acceptation expresse, inopposable à Real spiritus accompagnement quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.

Prestations

Real spiritus accompagnement propose à ses Clients des séances d’encadrement et d’accompagnement dans le cadre d’activités sportives, physiques et de bien-être à domicile dans un lieu dédié et en entreprise. Les prestations de services de Real spiritus accompagnement n’ont aucune vocation médicale et ne se substituent en aucun cas à un traitement médical.

Toute séance comprend l’intervention d’un Intervenant professionnel expérimenté et qualifié dans sa spécialité au domicile, au bureau ou sur tout autre lieu du rendez-vous en cas de séance à l’extérieur.

Les Intervenants assurent l’animation des séances conformément aux règles de l’art et y apportent tout le soin, le professionnalisme, la disponibilité et la diligence nécessaire. Sauf indication contraire, une séance correspond à une heure d’activité effective et la préparation de l’Intervenant et du Client, ainsi que l’installation et le rangement du matériel ne sont pas compris dans cette heure.

Les séances cours collectifs de fitness dit small group training sont généralement animer dans des salles dédiées ou à l’extérieur. Il se doit pour l’animateur et le Client de respecter les lieux prêter ou louer.

Organisation et Planning

L’Intervenant désigné par Real spiritus accompagnement est le point de contact privilégié du Client pour le planning et l’organisation de ses séances. La réservation des séances s’effectue directement auprès de l’Intervenant. Le lieu des séances doit être préalablement approuvé par l’Intervenant.

Dans le cas d’une séance cours collectifs de fitness, les participants doivent impérativement avoir des objectifs communs.

Retard, absence annulation et suspension

Les Clients sont tenus de respecter les rendez-vous et les horaires préalablement définis. Aucune séance, une fois réservée, ne pourra être annulée et sera due. Celle-ci pourra toutefois être déplacée dans la semaine selon les disponibilités de l’Intervenant et uniquement si le report de séance est demandé par le Client au minimum 24h à l’avance. Tout retard du Client sera automatiquement décompté du temps de la séance.

En cas de retard de l’Intervenant, celui-ci doit rattraper le temps perdu en fin de séance ou sur la séance suivante. En cas d’absence non prévue de l’Intervenant, celui se doit de rattraper la séance. Une séance peut être annulée par Real spiritus accompagnement jusqu’à six (6) heures avant le début de cette dernière. Real spiritus accompagnement se réserve toutefois le droit d’annuler une séance en extérieur jusqu’à une (1) heure avant le début de la séance en cas de conditions météorologiques ne permettant pas d’effectuer le cours. En cas d’annulation, les Clients concernés recevront un appel (ou, en l’absence de réponse, un SMS) et la séance sera reportée à une date ultérieure. Pour les séances collectives, Real spiritus accompagnement se réserve le droit de procéder à des modifications d’horaires ou d’annuler un cours qui n’aurait pas assez de participants ou de créer un cours supplémentaire. Real spiritus accompagnement ne pourra être tenu responsable pour le retard de l’exécution de la prestation en cas de force majeure telle que les catastrophes d’origine naturel, un accident survenu sur le trajet de l’Intervenant ou tout autre cas de force majeure. Dans cette hypothèse, le Client sera alors prévenu le plus rapidement possible et la séance sera reportée à une date ultérieure. Real spiritus accompagnement utilise des salles louées dans les villages, Real spiritus accompagnement ne pourra être tenu responsable de l’annulation des cours si la salle est occupée par divers manifestations ou d’autre raison concernant la salle loué du village.

Condition physique

Le Client est tenu d’avoir une condition physique qui lui permet la pratique de l’activité physique et sportive qu’il aura sélectionnée.

Le Client devra avoir passé une visite médicale préalable à toute activité auprès d’un médecin et produire un certificat médical d’aptitude à l’activité physique et sportive de moins de trois (3) mois et remettre une version signée de fiche d’information et décharge de responsabilité qui figure en annexe du bulletin d’inscription avant la première séance.

Le certificat médical devra être renouvelé chaque année et présenté à l’Intervenant.

Dans le cadre des séances dispensées auprès des femmes enceintes, une autorisation médicale pourra être demandée par Real spiritus accompagnement.

Règlement intérieur

Le Client doit porter une tenue de sport correcte et propre pour la pratique des activités sportives (sauf instructions contraire de l’Intervenant).

Le Client doit prendre toute précaution nécessaire pour sa santé, sa sécurité et son hygiène et à respecter les consignes de l’Intervenant en ce sens.

Sans préjudice de ce qui suit, Real spiritus accompagnement et l’Intervenant pourront, sans préavis ni indemnité d’aucune sorte, exclure voire mettre fin au Contrat de tout Client dont l’attitude ou le comportement serait contraire aux bonnes mœurs, ou notoirement gênante, inacceptable ou dangereux pour lui-même ou pour les autres.

Durée et maintien du Contrat

Le Contrat prend fin à la première des deux dates, entre la date à laquelle toutes les séances ont été effectuées ou la date à laquelle le délai pour effectuer les séances a expiré. Alors même que toutes les séances n’ont pas été effectuées en raison d’un acte ou omission du Client. Dans le cas du contrat de cours collectives de fitness dit small group training, le Client se doit de respecter le contrat signé et de versé la somme entièrement dû jusqu’à la fin de son engagement lié celui-ci. Il ne pourra se désengager seulement sur les critères ci-dessous.

En cas de réalisation partielle du Contrat, l’intégralité du prix reste due à Real spiritus accompagnement à moins que cette réalisation partielle résulte d’un acte ou d’omission de Real spiritus accompagnement. Aucune cause de suspension ou résiliation du Contrat par le Client n’est admise, sauf en cas de force majeure, raisons médicales ou accident. Le Client se doit d’apporter les preuves du cas de suspension du Contrat, et, dans ce cas seulement, Real spiritus accompagnement s’engage à lui rembourser les frais qu’il aurait engagé pour des séances qu’il ne sera pas en mesure de suivre.

Le Contrat et les séances ne sont pas accessibles par le Client sans accord préalable de Real spiritus accompagnement.

Article 3 - Prix

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en Euros. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais d’expédition. Toutes les commandes, quelles que soient leurs origines seront payables en Euros. Nous nous réservons le droit de modifier ces prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.

Article 4 - Commandes

L'acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement : ▪ Remplir le formulaire d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ▪

Valider sa commande après l'avoir vérifiée ▪ Confirmer sa commande et son règlement ▪ Effectuer le paiement dans les conditions prévues. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le site www.realspiritus-coaching-performance.com communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée. Le site www.realspiritus-coaching-performance.com se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

Article 5 - Modalités de paiement

Le règlement des produits s'effectue au comptant le jour de la commande. Le paiement s'effectue :

Par PAYPAL/mollie avec carte bancaire portant le sigle CB, Visa, MasterCard avec PAYPAL/mollie La page sécurisée du serveur PAYPAL/mollie apparaît. Si vous avez un compte Paypal, identifiez-Vous et effectuez le Paiement via la Procédure Habituelle.

Si Vous ne disposez pas de Compte PayPal, vous pouvez payer via le Serveur PayPal directement par Carte Bancaire. Pour cela, toujours sur la Page d’Accueil PayPal, En dessous de la Boîte d’Identification, cliquez sur la phrase "Vous n’avez pas de Compte PayPal ?". Vous serez alors redirigé vers la Page de Paiement Sécurisée Par Carte Bancaire. Remplissez Les Champs Demandés et Validez. L’intégrité et la confidentialité des données recueillies sont assurées.

Par chèque, votre commande sera expédiée après réception de votre chèque à l’ordre de Real spiritus accompagnement Raphael PUIG et expédié à l’adresse suivante : Real spiritus accompagnement Raphael PUIG place de la mairie 46400 Saint médard de presque.

Article 6 - Clause de réserve de propriété

De convention express, www.realspiritus-coaching-performance.com se réserve la propriété des marchandises fournies jusqu'au jour de leur parfait paiement, conformément aux termes de la loi n°80 336 du 1er mai 1980, relative à la réserve de propriété.

Article 7 - Livraisons Tarifs d’expédition :

Les frais de port sont échelonnés en fonction du poids à destination de la France uniquement. Pour les autres pays, les frais de port sont échelonnés en fonction des tarifs colissimo pour l'international.

Délai de livraison :

Une fois le paiement confirmé, vos commandes seront envoyées. Pour la France métropolitaine, le délai de livraison est d'environ 15 jours (en jours ouvrables). Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits, de grève, de guerre, d'attentat ou de catastrophe naturelle.

Problèmes liés à la réception de votre commande :

La livraison de vos colis est assurée par le service Colissimo de La Poste. Néanmoins, il peut parfois survenir quelques rares incidents. Reportez-vous aux indications ci-dessous en cas de colis endommagé, égaré ou perdu.

Les retours produits sont autorisés sous les conditions suivantes :

* Tout retour doit être effectué sous 7 jours après la réception de la commande.

* Tout retour est à la charge de l'acheteur et doit être effectué dans l'emballage d'origine.

* Les motifs de retour autorisés sont : matériel défectueux, problème de taille, et erreur de l'équipe Real spiritus. Aucun retour de produit personnalisé ne sera accepté : broderie, logo, ... (liste non exhaustive).

Aucun retour ne sera accepté en dehors de ces conditions.

Le tarif club est disponible pour toute association sportive ou club d'arts martiaux sous réserve des conditions suivantes :

* Présentation des justificatifs : Numéro SIRET, Extrait du journal officiel, site du club, pièce d'identité des responsables du club, ...

Ces conditions doivent être impérativement respecter. Tout abus ou toute fraude verra l'objet d'une suspension du compte concerné et/ou de poursuites judiciaires

Article 8 - Garantie

Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si l'acheteur s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un " bref délai " à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil).

Vous pouvez nous contacter via le mail CONTACT du site.

Sont exclus de toute garantie :

a. les défauts d'utilisation ou d'entretien.

b. Les détériorations dues à une erreur de manipulation, à une utilisation abusive ou anormale, à une utilisation à des fins professionnelles ou commerciales.

c. Les pièces détachées ou accessoires dont le remplacement résulte de leur usure normale, ou d'opérations d'entretien courant : piles, batteries, câbles, électrodes ... d.   

    Les frais de transport et de modification de l'appareil, en cas de rappel par le constructeur pour défaut de série.

e. Les détériorations dues à un événement extérieur (foudre, dégâts des eaux, etc...).

f. Une intervention effectuée sur l'appareil par une autre personne non mandatée par le Service Après-Vente du fabricant. N.B. : Notre engagement prend fin en cas de

    défaillance du fabriquant quant à la fourniture des pièces détachées et accessoires.

Dans tous les cas Real spiritus accompagnement Raphael PUIG et www.realspiritus-coaching-performance.com ne pourra être tenu pour responsable pour non-respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de Real spiritus accompagnement Raphael PUIG et www.realspiritus-coaching-performance.com est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit. Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse suivante : Real spiritus accompagnement Raphael PUIG place de la mairie 46400 Saint médard de presque, dans le délai de trente jours de la livraison.

Article 9 - Droit de rétractation

Conformément à la loi en vigueur, le client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de livraison pour exercer son droit de rétractation, par écrit. Le retour ne sera accepté qu’à condition que le produit n’ait pas été déconditionné ou descellé après la livraison. Le produit doit être retourné dans son emballage d’origine complet et intact, en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé, ni repris, ni échangé. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, le client a le choix de demander le remboursement des sommes versées ou l’échange du produit.

Dans le cas d’un échange, la réexpédition est à la charge du client. www.realspiritus-coaching-performance.com s’engage à rembourser le client, s’il y a lieu, de la totalité des sommes versées, frais d’envoi inclus et dans la limite de la somme correspondant au mode d’envoi standard le moins cher proposé sur le site. Les remboursements demandés seront traités, après réception du produit ou de la preuve que le produit a bien été envoyé, dans un délai de quatorze (14) jours suite à l’exercice du droit de rétractation exercé par le client. Les frais de retour sont à la charge du client.

Article 10 - Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Article 11 - Propriété intellectuelle

Tous les éléments, textes, vidéos, articles, photos du site www.realspiritus-coaching-performance.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de www.realspiritus-coaching-performance.com . Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Article 12 - Données à caractère personnel

Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé. Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. Le traitement automatisé d'informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site www.realspiritus-coaching-performance.com a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL .

Article 13 - Archivage / Preuve

www.realspiritus-coaching-performance.com archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de www.realspiritus-coaching-performance.com seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Article 14 - Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

CHARTE QUALITE Real spiritus accompagnement

S’entraîner avec Real spiritus accompagnement c’est avant tout un gage de qualité.

-Le paiement de votre formule est a régler le jour de votre inscription, si vous prenez une formule abonnement sans prélèvement il vous ai demandé de fournir la totalité de l’abonnement et de voir avec un responsable les dates d’échéances.

– Une équipe de professionnels diplômés et certifiés recrutés avec rigueur.

– Le respect du client qui passe par la ponctualité, l’écoute, la politesse, la discrétion et le respect de l’environnement où se dérouleront les séances.

– Un service de prestations de qualité, dispensé par un personnel qualifié et expérimenté.

– La promesse d’apporter le meilleur encadrement au client pour atteindre les objectifs qu’il s’est fixés.

– La garantie d’une bonne hygiène des matériaux mis à disposition des clients.

– L’assurance d’un entrainement personnalisé adapté à chaque client suivant ses antécédents sportifs, de santé, sa morphologie et ses objectifs personnels.

– L’assurance d’être pris en main en toute sécurité et en toute confidentialité. L’entreprise Real spiriruts s’assure de rester discret auprès de ces adhérents et de garder toute informations confidentielles.

Enfin, Real spirirtus accompagnement s’engage donc à vous offrir une séance de coaching sportif dans des conditions optimales

TERMES ET CONDITIONS

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